Groupe d'Expertise Pluraliste: Rapports

RAPPORT DE MISSION COMPLEMENTAIRE DU GEP

Le Groupe d’expertise pluraliste sur les anciens sites miniers d’uranium (GEP) a remis le 4 novembre 2013 au directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) et à la directrice générale de la prévention des risques du ministère de l’écologie son dernier rapport. Cette remise est venue clore plus de 7 années de travail pluraliste sur l’héritage de l’exploitation minière de l’uranium en France.

Ce dernier rapport rend compte du déroulement de la mission d’information et de suivi qui a été confiée au GEP dans le prolongement des conclusions du rapport final de sa mission d’analyse et de recommandations sur la gestion des sites.

• Rapport de la mission de suivi du GEP
>> Accès au rapport final
>> Accès au communiqué du 4 novembre 2013

RAPPORT FINAL DU GEP

Le Groupe d’expertise pluraliste sur les mines d’uranium du Limousin (GEP) a remis le 15 septembre 2010 son rapport final à Jean-Louis Borloo, Ministre d’État, ministre du développement durable et André‑Claude Lacoste, Président de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN).

Le rapport présente une analyse de la situation héritée de 50 ans d’exploitation de l’uranium en France et formule 15 recommandations majeures pour améliorer les conditions de gestion des anciens sites miniers sur le long terme. Ce rapport comporte un résumé en français et en anglais et s’accompagne d’une série d’annexes techniques et administratives.

Le GEP a publié également, à l’occasion de la mise en ligne de son rapport final, une série de contributions libres de la part de ses membres afin de donner un éclairage pluraliste sur les résultats de ses travaux.

• Rapport final du GEP
>> Accès au rapport final

>> Accès à la synthèse en français

>> Accès à la synthèse en anglais

• Remise officielle du rapport final
>> Accès à la lettre d'accompagnement

>> Accès au communiqué de presse du 17 septembre 2010

• Contributions libres des membres du GEP

>> Accès à la contribution de Peter Waggitt

>> Accès à la contribution de Sources et rivières du Limousin

>> Accès à la contribution du GSIEN

>> Accès à la contribution de Jean-Louis Decossas

>> Accès à la contribution de Paul Genet, Association sauvegarde de la Gartempe

>> Accès à la contribution de Pierre Barbey, Association pour le contrôle de la radioactivité dans l'Ouest

>> Accès à la contribution d'Areva

>> Accès au communiqué de l'IRSN

>> Accès à la contribution d'Annie Sugier, ancienne présidente du GEP

CONTRIBUTIONS TECHNIQUES

Le processus d’élaboration des conclusions du GEP s’est appuyé sur les contributions de différents groupes de travail. Ces contributions ont été formalisées, sur tout ou partie des thèmes abordés, au travers de fiches et rapports techniques listés et téléchargeables ci-après.

Ces documents, finalisés et validés par les groupes de travail, apportent un éclairage approfondi sur certaines des questions discutées par le GEP dans le cadre de sa mission. Leur contenu a été intégré dans un travail plus large, incluant de nombreux autres aspects n’ayant pas fait l’objet de contributions techniques spécifiques, qui a permis au groupe d’aboutir aux conclusions et recommandations qui figureront dans le rapport final du GEP.

Le contenu des documents téléchargeables, via les liens ci-après, est donc à interpréter dans une perspective d’ensemble qui sera présentée dans ce rapport dont la remise est prévue en septembre 2010.

• Fiche GT1-1 Etude du fonctionnement hydraugéologique de Bellezane

>> Accès à la fiche GT1-1

• Fiche GT1-2 Efficacité des couvertures des stockages de résidus
>> Accès à la fiche GT1-2

• Fiche GT1-3 Reflexions sur l'efficacité du traitement des eaux
>> Accès à la fiche GT1-3

• Fiche GT1-4 Les radionucléides dans les sédiments, les terres de berge et les zonez humides
>> Accès à la fiche GT1-4

• Fiche GT3-1 Synthèse des propositions issues des rapports publics sur le devenir des sites miiers d'uranium
>> Accès à la fiche GT3-1

• Fiche GT3-2 Approche générale des phases de vie à long terme des stockages de résidus
>> Accès à la fiche GT3-2

• Rapport GT2 Surveillances environnementale, des écosystèmes et sanitaire - Risque environnemental - Impacts dosimétrique et sanitaire Volume 1
>> Accès au rapport GT2 Volume 1

• Rapport GT2 Surveillances environnementale, des écosystèmes et sanitaire - Risque environnemental - Impacts dosimétrique et sanitaire Volume 2
>> Accès au rapport GT2 Volume 2 Partie 1

>> Accès au rapport GT2 Volume 2 Partie 2

• Rapport GT4 Contributions du groupe de travail 4 aux travaux du GEP
>> Accès au rapport GT4

RAPPORTS D'ETAPE

Le GEP rend compte à travers des rapports d’étape de l’évolution de ses travaux. Un premier rapport d’étape, en janvier 2007, présentait l’activité et les premières conclusions du GEP à l’issue de son premier semestre d’exercice (juin-décembre 2006). Un deuxième rapport d’étape, en janvier 2008, présente les travaux du GEP sur la période suivante (janvier-juin 2007). Il décrit également, en soulignant les difficultés rencontrées et les réponses apportées, le bilan de fonctionnement du GEP sur l’ensemble de l’année 2007. Le troisième rapport d'étape, achevé dans le courant du premier semestre 2008, porte sur la période suivante, soit de janvier à décembre 2008 avec un point sur les travaux réalisés depuis la mi-2007. Il présente notamment, sous forme de notes techniques, la synthèse des réflexions menées par ses groupes de travail sur des thèmes jugés importants.

• Troisième rapport d'étape, juillet 2009 :

GEP, 2009, Troisième rapport d’étape du Groupe d’Expertise Pluraliste sur les sites miniers d’uranium du Limousin, janvier-décembre 2008.
Lettre du 22 juillet 2009 au Ministre de l'écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, à la Ministre de la santé et des sports, et au Président de l’Autorité de sûreté nucléaire accompagnant la remise du troisième rapport d’étape sur les travaux du GEP autour des mines d’uranium du Limousin.
>> Accès au rapport et à la lettre.

• Deuxième rapport d'étape, janvier 2008 :

GEP, 2008, Deuxième rapport d’étape du Groupe d’Expertise Pluraliste sur les sites miniers d’uranium du Limousin, janvier-juin 2007.
Lettre du 15 janvier 2008 au Ministre de l’écologie, du développement et de l’aménagement durables, à la Ministre de la santé, de la jeunesse et des sports, et au Président de l’Autorité de sûreté nucléaire accompagnant la remise du deuxième rapport d’étape sur les travaux du GEP autour des mines d’uranium du Limousin.
>> Accès au rapport et à la lettre.

• Premier rapport d'étape, janvier 2007 :

GEP, 2007, Rapport d’étape du Groupe d’Expertise Pluraliste sur les sites miniers d’uranium du Limousin, juin-décembre 2006.
Lettre du 19 janvier 2007 à la Ministre de l’écologie et du développement durable, au Ministre délégué à l’industrie, et au Ministre de la santé et des solidarités accompagnant la remise du premier rapport d’étape sur les travaux du GEP autour des mines d’uranium du Limousin.
>> Accès au rapport et à la lettre.

Voir également :

• Présentations institutionnelles
• Autres présentations